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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE
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DOUCE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCE PROVENCE
SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3250092
Date de dépôt :
08/10/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/10/2023
DOUCE PROVENCE de SAVONNERIE DE L\'ATLANTIQUE

Présentation de la marque DOUCE PROVENCE

Déposée le 8 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DOUCE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE domicilié(e) 1, rue des Chevaliers - 44400 - REZE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet David Tournel domicilié(e) 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.

La marque DOUCE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE PROVENCE est expirée depuis le 8 octobre 2023.

SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Notre-Dame du Verger , VERITABLE SAVON DE MARSEILLE , LORCOS , LA BOUCLE , ELSA , Savonnerie De lAtlantique , "DOGGY DOG" , KOTA , SUPERCLAIR , LAV'NET


SAVONNERIE DE L'ATLANTIQUE, Société par Actions Simplifiée - 1, rue des Chevaliers - 44400 - REZE - France


Cabinet David Tournel - 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°442133 - Publication au BOPI 2006-10-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2013 n°2538472 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-04

Savons à usage corporel, y compris sous forme liquide ; gel douche, laits de toilette, shampoings, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles de lavande), préparations cosmétiques pour l'amincissement (à l'exception des huiles essentielles de lavande), nécessaires de cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles de lavande), huiles essentielles (à l'exception des huiles essentielles de lavande), parfums (à l'exception des huiles essentielles de lavande), eaux de toilettes (à l'exception des huiles essentielles de lavande) et produits de parfumerie (à l'exception des huiles essentielles de lavande). Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; lessives, y compris sous forme de gel ; savons de ménage, y compris sous forme de gel et liquide ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser.